[{"data":1,"prerenderedAt":288},["ShallowReactive",2],{"mandats":3,"page:mentions-legales":26},{"mandats":4,"today":25},[5,11,16,21],{"slug":6,"personnaliteSlug":7,"nom":8,"debutLe":9,"finLe":10},"nicolas-sarkozy-2007-2012","nicolas-sarkozy","Sarkozy","2007-05-16","2012-05-15",{"slug":12,"personnaliteSlug":13,"nom":14,"debutLe":10,"finLe":15},"francois-hollande-2012-2017","francois-hollande","Hollande","2017-05-14",{"slug":17,"personnaliteSlug":18,"nom":19,"debutLe":15,"finLe":20},"emmanuel-macron-2017-2022","emmanuel-macron","Macron","2022-05-13",{"slug":22,"personnaliteSlug":18,"nom":19,"debutLe":23,"finLe":24},"emmanuel-macron-2022-2027","2022-05-14",null,"2026-10-25",{"body":27,"parts":278,"themes":287},{"type":28,"children":29},"root",[30,39,56,67,73,78,83,89,99,105,115,140,145,150,156,161,179,185,199,222,227,232,245,251,256,260,266],{"type":31,"tag":32,"props":33,"children":36},"element","h2",{"id":34,"titre":35},"editeur","Éditeur",[37],{"type":38,"value":35},"text",{"type":31,"tag":40,"props":41,"children":42},"p",{},[43,45,54],{"type":38,"value":44},"Polipedia est édité à titre non professionnel par un particulier qui, comme la loi le permet, a choisi de garder l'anonymat. Il a communiqué son identité à l'hébergeur, qui est tenu au secret professionnel, sauf envers l'autorité judiciaire (",{"type":31,"tag":46,"props":47,"children":51},"a",{"href":48,"rel":49},"https:\u002F\u002Fwww.legifrance.gouv.fr\u002Floda\u002Farticle_lc\u002FLEGIARTI000049568614",[50],"nofollow",[52],{"type":38,"value":53},"article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique",{"type":38,"value":55},").",{"type":31,"tag":40,"props":57,"children":58},{},[59,61,65],{"type":38,"value":60},"Pour nous écrire : ",{"type":31,"tag":62,"props":63,"children":64},"contact-email",{},[],{"type":38,"value":66},".",{"type":31,"tag":32,"props":68,"children":71},{"id":69,"titre":70},"hebergeur","Hébergeur",[72],{"type":38,"value":70},{"type":31,"tag":40,"props":74,"children":75},{},[76],{"type":38,"value":77},"Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.",{"type":31,"tag":40,"props":79,"children":80},{},[81],{"type":38,"value":82},"Les pages sont distribuées par le réseau de Vercel, et le site fonctionne dans son centre de données de Francfort, en Allemagne.",{"type":31,"tag":32,"props":84,"children":87},{"id":85,"titre":86},"droit-de-reponse","Droit de réponse",[88],{"type":38,"value":86},{"type":31,"tag":40,"props":90,"children":91},{},[92,94,97],{"type":38,"value":93},"Toute personne nommée ou désignée sur le site peut y exercer un droit de réponse, dans les trois mois qui suivent la publication du passage en cause. La demande s'adresse à ",{"type":31,"tag":62,"props":95,"children":96},{},[],{"type":38,"value":98},", ou à l'hébergeur, qui la transmet sans délai à l'éditeur.",{"type":31,"tag":32,"props":100,"children":103},{"id":101,"titre":102},"signaler-un-contenu-illicite","Signaler un contenu illicite",[104],{"type":38,"value":102},{"type":31,"tag":40,"props":106,"children":107},{},[108,110,113],{"type":38,"value":109},"Si vous pensez qu'une page du site, ou un document que nous conservons, contient un contenu illicite (diffamation, injure, atteinte à la vie privée ou au droit d'auteur…), écrivez à ",{"type":31,"tag":62,"props":111,"children":112},{},[],{"type":38,"value":114},". Un compte n'est pas nécessaire. Indiquez :",{"type":31,"tag":116,"props":117,"children":118},"ul",{},[119,125,130,135],{"type":31,"tag":120,"props":121,"children":122},"li",{},[123],{"type":38,"value":124},"l'adresse exacte de la page, et le passage ou le document en cause ;",{"type":31,"tag":120,"props":126,"children":127},{},[128],{"type":38,"value":129},"pourquoi vous le jugez illicite ;",{"type":31,"tag":120,"props":131,"children":132},{},[133],{"type":38,"value":134},"votre nom et votre adresse email ;",{"type":31,"tag":120,"props":136,"children":137},{},[138],{"type":38,"value":139},"que vous faites ce signalement de bonne foi, et que ce qu'il contient est exact et complet.",{"type":31,"tag":40,"props":141,"children":142},{},[143],{"type":38,"value":144},"Nous en accusons réception, l'examinons sans attendre et retirons ce qui est illicite. Nous vous disons notre décision, et comment la contester. Si le contenu vient d'une contribution, son auteur est informé du retrait, avec son motif.",{"type":31,"tag":40,"props":146,"children":147},{},[148],{"type":38,"value":149},"Cette adresse est aussi notre point de contact unique, pour les utilisateurs du site comme pour les autorités, au sens du règlement européen sur les services numériques (articles 11 et 12). On peut nous y écrire en français ou en anglais.",{"type":31,"tag":32,"props":151,"children":154},{"id":152,"titre":153},"exactitude-du-contenu","Exactitude du contenu",[155],{"type":38,"value":153},{"type":31,"tag":40,"props":157,"children":158},{},[159],{"type":38,"value":160},"Polipedia cherche à être exact et complet, sans pouvoir le garantir. Un programme se prête parfois à plusieurs lectures, une promesse peut nous avoir échappé, une fiche peut contenir une erreur.",{"type":31,"tag":40,"props":162,"children":163},{},[164,166,172,174,177],{"type":38,"value":165},"C'est pourquoi chaque fiche cite ses sources et nos règles sont publiques (",{"type":31,"tag":46,"props":167,"children":169},{"href":168},"\u002Fmethode",[170],{"type":38,"value":171},"méthode",{"type":38,"value":173},") : chacun peut vérifier ce que nous avançons. Pour signaler une erreur, un lien cassé ou un oubli, utilisez « Signaler un problème » sur la fiche concernée, ou écrivez à ",{"type":31,"tag":62,"props":175,"children":176},{},[],{"type":38,"value":178},". Nous corrigeons dès qu'une source le justifie, et chaque modification reste visible dans l'historique de la fiche. Chacun peut aussi, directement sur le site, ajouter une source à une promesse, proposer une promesse qui manque, ce qu'il est advenu de l'une d'elles, ou la correction d'une fiche : toute contribution est relue avant d'être publiée.",{"type":31,"tag":32,"props":180,"children":183},{"id":181,"titre":182},"contenu-et-reutilisation","Contenu et réutilisation",[184],{"type":38,"value":182},{"type":31,"tag":40,"props":186,"children":187},{},[188,190,197],{"type":38,"value":189},"Les textes de Polipedia sont sous ",{"type":31,"tag":46,"props":191,"children":194},{"href":192,"rel":193},"https:\u002F\u002Fcreativecommons.org\u002Flicenses\u002Fby-sa\u002F4.0\u002Fdeed.fr",[50],[195],{"type":38,"value":196},"licence Creative Commons Attribution, partage dans les mêmes conditions 4.0",{"type":38,"value":198}," (CC BY-SA 4.0), celle de Wikipédia. Vous pouvez les copier, les diffuser et les modifier, y compris pour un usage commercial, à deux conditions :",{"type":31,"tag":116,"props":200,"children":201},{},[202,213],{"type":31,"tag":120,"props":203,"children":204},{},[205,211],{"type":31,"tag":206,"props":207,"children":208},"strong",{},[209],{"type":38,"value":210},"citer Polipedia et la licence",{"type":38,"value":212}," : le nom du site, l'adresse de la page reprise, dont l'historique nomme les auteurs, la licence CC BY-SA 4.0 avec un lien vers elle, et si vous avez modifié le texte ;",{"type":31,"tag":120,"props":214,"children":215},{},[216,221],{"type":31,"tag":206,"props":217,"children":218},{},[219],{"type":38,"value":220},"partager vos versions modifiées sous la même licence",{"type":38,"value":66},{"type":31,"tag":40,"props":223,"children":224},{},[225],{"type":38,"value":226},"La licence couvre les textes rédigés pour Polipedia, et les données que nous établissons : la liste des promesses d'un mandat, leurs statuts et leurs dates. Les faits eux-mêmes n'appartiennent à personne.",{"type":31,"tag":40,"props":228,"children":229},{},[230],{"type":38,"value":231},"Elle ne couvre pas ce qui vient d'ailleurs, et que nous citons : les extraits de programmes et de discours, reproduits au titre du droit de citation, les documents archivés, et les photos, qui ont leur propre licence ou sont dans le domaine public. Elle ne couvre pas non plus le nom ni le logo de Polipedia.",{"type":31,"tag":40,"props":233,"children":234},{},[235,237,243],{"type":38,"value":236},"Les documents archivés restent la propriété de leurs auteurs. Nous ne les diffusons que pour permettre à chacun de vérifier nos sources (",{"type":31,"tag":46,"props":238,"children":240},{"href":239},"\u002Fcharte-des-sources#conserver-les-sources",[241],{"type":38,"value":242},"charte des sources",{"type":38,"value":244},"). L'auteur d'un document, ou qui détient ses droits, peut s'opposer à sa diffusion en nous écrivant : nous cessons de le diffuser, et ne le gardons que comme preuve, privé.",{"type":31,"tag":32,"props":246,"children":249},{"id":247,"titre":248},"photos","Photos",[250],{"type":38,"value":248},{"type":31,"tag":40,"props":252,"children":253},{},[254],{"type":38,"value":255},"Les photos des présidents viennent de Wikimedia Commons, sous licence libre ou dans le domaine public. Chacune a été prise pendant le mandat qu'elle illustre, et recadrée pour que toutes aient le même format :",{"type":31,"tag":257,"props":258,"children":259},"photo-credits",{},[],{"type":31,"tag":32,"props":261,"children":264},{"id":262,"titre":263},"donnees-personnelles","Données personnelles",[265],{"type":38,"value":263},{"type":31,"tag":40,"props":267,"children":268},{},[269,271,277],{"type":38,"value":270},"Ce que le site sait de ses visiteurs, c'est-à-dire presque rien, est décrit dans la page ",{"type":31,"tag":46,"props":272,"children":274},{"href":273},"\u002Fconfidentialite",[275],{"type":38,"value":276},"confidentialité",{"type":38,"value":66},[279,280,281,282,283,284,285,286],{"anchor":34,"titre":35},{"anchor":69,"titre":70},{"anchor":85,"titre":86},{"anchor":101,"titre":102},{"anchor":152,"titre":153},{"anchor":181,"titre":182},{"anchor":247,"titre":248},{"anchor":262,"titre":263},"Économie & emploi, Fiscalité, Travail & social, Santé, Éducation, Écologie & énergie, Justice & sécurité, Immigration, International & défense, État & institutions et Culture & médias",1792946863277]